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50 avenue de Lunéville – 54110 Dombasle sur Meurthe
Tél. : + 33 (0) 3 83 48 20 65
Fax. : + 33 (0) 3 83 46 59 39
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CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE

Création graphique / Hébergement : FM Cré@tion
Responsable du site / Webmaster : Matthieu GRASS / FM Cré@tion

CONFIDENTIALITÉ – DONNÉES PERSONNELLES

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi ” Informatique et Libertés ” du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
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RESPONSABILITÉ

La responsabilité de Nöel Traiteur ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, Nöel Traiteur ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.noeltraiteur.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Nöel Traiteur. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de Nöel Traiteur.

DURÉE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Nöel Traiteur sur le site www.noeltraiteur.com.

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

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fait parti du

Club Prosper Montagné,

gage de qualité pour les gourmets.

Plus d’infos sur :
www.club-prosper-montagne.fr

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